Traitement du passé

Photos noir et blanc de victimes de la torture au Musée du génocide de Tuol Sleng, à Phnom Penh, Cambodge.
Photos de victimes de la torture au Musée du génocide de Tuol Sleng, à Phnom Penh, Cambodge. © Shutterstock/WDEON

La Suisse s’engage en faveur du traitement du passé dans le cadre de la promotion de la paix et des droits de l’homme. Elle entend ainsi favoriser la réconciliation après de graves violations des droits de l’homme ou du droit international humanitaire. Elle soutient et accompagne des initiatives bilatérales et multilatérales.

L’engagement de la Suisse en matière de traitement du passé repose sur quatre piliers : le droit à la vérité, le droit à la justice, le droit à la réparation et la garantie de non-répétition. Cette approche se fonde sur les «principes de Joinet», lesquels reconnaissent les droits des victimes et définissent les devoirs de l’État. Ils trouvent leur origine dans les principes que Louis Joinet avait formulés en 1999 pour la Commission des droits de l’homme des Nations Unies.

Engagement bilatéral et multilatéral

Sur le plan bilatéral, la Suisse soutient, si elle est sollicitée, les initiatives de traitement du passé déployées dans différents contextes prioritaires. Le DFAE conseille et assiste les États et accompagne des processus politiques, tels que la mise sur pied de commissions de vérité et de réconciliation, des programmes de réhabilitation et de dédommagement des victimes, la réforme des autorités et des institutions ou l’édification de monuments commémoratifs.

Au niveau multilatéral, la Suisse lance des initiatives et propose des résolutions. Ainsi, le mandat de Rapporteur spécial de l’ONU sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition. En 2019 par ailleurs, le Conseil des droits de l'homme a adopté une résolution sur le traitement du passé préparée à l’initiative de la Suisse.

La Suisse contribue en outre à la formation et au perfectionnement des experts, ainsi qu'au développement de nouveaux concepts et idées relatifs au traitement du passé. Elle encourage ainsi l’amélioration de l’accès aux archives et le renforcement de leur protection dans les processus de traitement du passé. En 2019, le Conseil international des archives a approuvé des principes directeurs concernant l’hébergement en lieu sûr des archives en péril, principes élaborés par des experts internationaux dans le cadre d’un processus lancé par la Suisse.

Les quatre piliers du traitement du passé (PDF, 56.7 kB, Français)